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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • Communication du Président
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/001
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/002
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation des projets de l'Association pour la qualité de l'eau potable
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/003
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de Bio-Bourgogne
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/004
    Sujet : agriculture biologique / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes
    197 Ko - 2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/005
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises
    126 Ko - 2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/006
    Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-003 Vote des taux ménages
    152 Ko - 2018-003 Vote des taux ménages (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/007
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-004 Vote des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
    176 Ko - 2018-004 Vote des taux de Taxe d\'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/008
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-005 Cotisations participations au titre de l'année 2018
    196 Ko - 2018-005 Cotisations participations au titre de l\'année 2018 (ouvre la visionneuse)

    196 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/009
    Sujet : finances locales / association / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-006 Modification d'un membre de la commission Transports
    97 Ko - 2018-006 Modification d\'un membre de la commission Transports (ouvre la visionneuse)

    97 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/010
    Sujet : élu / structure administrative / transport
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission transports
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein
    129 Ko - 2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/011
    Sujet : élu / structure administrative / cours d'eau
    Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-008 Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'acquisition et de la maintenance d'un logiciel ADS-SIG
    122 Ko - 2018-008 Constitution d\'un groupement de commandes en vue de l\'acquisition et de la maintenance d\'un logiciel ADS-SIG (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/012
    Sujet : commande publique / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy
    135 Ko - 2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/013
    Sujet : personnel
    Organisme : Charbuy (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-010 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
    302 Ko - 2018-010 Convention entre le Département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)

    302 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/014
    Sujet : système d'information
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-011 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
    301 Ko - 2018-011 Convention entre le Département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)

    301 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/015
    Sujet : système d'information
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l'allongement d'un an de la mise en œuvre du plan d'action
    142 Ko - 2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l\'allongement d\'un an de la mise en œuvre du plan d\'action (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/016
    Sujet : artisanat
    Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-013 Marché n° 2011-12 " Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC " Parc d'activités à Appoigny " - Avenant n° 7
    391 Ko - 2018-013 Marché n° 2011-12 \' Missions d\'assistance à maîtrise d\'ouvrage et de maîtrise d\'œuvre dans le cadre de l\'aménagement de la ZAC \' Parc d\'activités à Appoigny \' - Avenant n° 7 (ouvre la visionneuse)

    391 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/017
    Sujet : commande publique / zone d'activités
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-014 Débat sur la politique locale de l'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois
    121 Ko - 2018-014 Débat sur la politique locale de l\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/018
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public
    161 Ko - 2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/019
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-016 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information du logement (ADIL) de l'Yonne
    161 Ko - 2018-016 Convention d\'accompagnement de l\'Agence départementale d\'information du logement (ADIL) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/020
    Sujet : logement
    Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne
    182 Ko - 2018-017 Convention d\'accompagnement du Conseil d\'architecture, d\'urbanisme et de l\'environnement (CAUE) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    182 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/021
    Sujet : logement / urbanisme / environnement
    Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021
    129 Ko - 2018-018 Modification du règlement d\'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021 (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/022
    Sujet : logement / finances locales / subvention
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016
    157 Ko - 2018-019 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Rapport annuel 2016 (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/023
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020
    150 Ko - 2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020 (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/024
    Sujet : finances locales / politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires
    138 Ko - 2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/025
    Sujet : transport scolaire / finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain
    144 Ko - 2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/026
    Sujet : commande publique / mobilier urbain
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental
    260 Ko - 2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental (ouvre la visionneuse)

    260 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/027
    Sujet : commande publique / construction
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre
    108 Ko - 2018-024 Signature de l\'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    108 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/028
    Sujet : véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire
    412 Ko - 2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    412 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/029
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/030
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/031
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/032
    Sujet : commande publique
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018
    138 Ko - 2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018 (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/033
    Sujet : transfert de compétences / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-027 Attribution de compensation 2017
    171 Ko - 2018-027 Attribution de compensation 2017 (ouvre la visionneuse)

    171 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/034
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable
    104 Ko - 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois – Budget eau potable (ouvre la visionneuse)

    104 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/035
    Sujet : finances locales / eau potable
    Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement
    130 Ko - 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Compétence assainissement (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/036
    Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
    169 Ko - 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/037
    Sujet : transfert de compétences / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois
    305 Ko - 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    305 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/038
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants
    255 Ko - 2018-032 Indemnités d\'astreintes – Modification des montants (ouvre la visionneuse)

    255 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/039
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur
    134 Ko - 2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur (ouvre la visionneuse)

    134 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/040
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois
    126 Ko - 2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d\'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/041
    Sujet : action économique / association
    Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "
    243 Ko - 2018-035 Adhésion de la Communauté de l\'Auxerrois au sein de la Société publique locale \' Agence économique régionale \' (ouvre la visionneuse)

    243 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/042
    Sujet : action économique / structure administrative
    Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure
    139 Ko - 2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l\'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/043
    Sujet : aménagement du territoire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau
    139 Ko - 2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/044
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public
    163 Ko - 2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/045
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy
    166 Ko - 2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d\'Urbanisme de Venoy (ouvre la visionneuse)

    166 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/046
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Venoy (Yonne)
    Lieu : Venoy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois
    135 Ko - 2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d\'un dépôt et d\'une station hydrogènes, formant un centre d\'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/047
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre, Station hydrogène d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-041 Adhésion à la Centrale d'achat de transport public
    165 Ko - 2018-041 Adhésion à la Centrale d\'achat de transport public (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/048
    Sujet : commande publique / association / transport
    Organisme : Agir Transport (Paris ; 2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-042 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage
    88 Ko - 2018-042 Désignation d\'un membre titulaire et d\'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage (ouvre la visionneuse)

    88 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/049
    Sujet : nomade / structure administrative / élu
    Organisme : Yonne. Commission départementale consultative des gens du voyage
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Conseil d'administration de la Résidence des jeunes de l'Yonne
    77 Ko - 2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Conseil d\'administration de la Résidence des jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    77 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/050
    Sujet : foyer / élu
    Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d'eau potable
    285 Ko - 2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    285 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/051
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle
    136 Ko - 2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/052
    Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-046 Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort
    233 Ko - 2018-046 Sécurisation de l\'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort (ouvre la visionneuse)

    233 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/053
    Sujet : eau potable
    Organisme : Chitry (Yonne)
    Lieu : Chitry (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
    367 Ko - 2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    367 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/054
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/055
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2018
    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/056
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté
    297 Ko - 2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)

    297 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/057
    Sujet : santé
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-049 Attribution de compensation 2018
    157 Ko - 2018-049 Attribution de compensation 2018 (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/058
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes
    213 Ko - 2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    213 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/059
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes
    112 Ko - 2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    112 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/060
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes
    110 Ko - 2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    110 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/061
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes
    231 Ko - 2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    231 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/062
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal
    333 Ko - 2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    333 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/063
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019
    177 Ko - 2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    177 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/064
    Sujet : finances locales / tourisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-056 Candidature pour le label national " Ville et Pays d'Art et d'Histoire "
    183 Ko - 2018-056 Candidature pour le label national \' Ville et Pays d\'Art et d\'Histoire \' (ouvre la visionneuse)

    183 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/065
    Sujet : label de qualité / patrimoine culturel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication
    148 Ko - 2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/066
    Sujet : finances locales / communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-058 Convention de préfiguration de l'organisation mutualisée entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    138 Ko - 2018-058 Convention de préfiguration de l\'organisation mutualisée entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/067
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore
    138 Ko - 2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l\'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/068
    Sujet : commande publique / signalisation routière / éclairage public
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-060 Modification des représentants de la CA de l'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein
    135 Ko - 2018-060 Modification des représentants de la CA de l\'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/069
    Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau
    Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes
    105 Ko - 2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes (ouvre la visionneuse)

    105 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/070
    Sujet : structure administrative / transport
    Organisme : Yonne. Commission locale des transports publics particuliers de personnes
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l'exclusion des communes situées dans la Nièvre
    111 Ko - 2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d\'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l\'exclusion des communes situées dans la Nièvre (ouvre la visionneuse)

    111 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/071
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Étivey (Yonne) / Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
    Lieu : Étivey (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-063 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2017
    136 Ko - 2018-063 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/072
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-064 Convention d'occupation de l'infrastructure passive support d'antennes propriété de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse
    194 Ko - 2018-064 Convention d\'occupation de l\'infrastructure passive support d\'antennes propriété de la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse (ouvre la visionneuse)

    194 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/073
    Sujet : télécommunications / propriété publique
    Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d'une co-maitrise d'ouvrage entre les EPCI du département de l'Yonne pour l'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016
    179 Ko - 2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d\'une co-maitrise d\'ouvrage entre les EPCI du département de l\'Yonne pour l\'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016 (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/074
    Sujet : télécommunications
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-066 Avenant n° 1 à la convention " liaison réseau informatique " entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    132 Ko - 2018-066 Avenant n° 1 à la convention \' liaison réseau informatique \' entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    132 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/075
    Sujet : système d'information
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d'extension du réseau électrique sur la zone d'activité des Macherins à Monéteau
    140 Ko - 2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d\'extension du réseau électrique sur la zone d\'activité des Macherins à Monéteau (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/076
    Sujet : distribution électrique / finances locales
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-068 Convention d'aménagement et d'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d'activités d'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
    244 Ko - 2018-068 Convention d\'aménagement et d\'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d\'activités d\'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/077
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d'activités d'Appoigny
    146 Ko - 2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d\'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d\'activités d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/078
    Sujet : zone d'activités / circulation routière
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-070 Renouvellement de l'adhésion à l'association Cluster éco-chantier
    148 Ko - 2018-070 Renouvellement de l\'adhésion à l\'association Cluster éco-chantier (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/079
    Sujet : association / construction
    Organisme : Cluster éco-chantier travaux publics (2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d'entretien et de gestion des zones d'activités économiques de la Communauté de l'Auxerrois
    137 Ko - 2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d\'entretien et de gestion des zones d\'activités économiques de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/080
    Sujet : zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d'urbanisme d'Augy
    216 Ko - 2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d\'urbanisme d\'Augy (ouvre la visionneuse)

    216 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/081
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Augy (Yonne)
    Lieu : Augy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-073 Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy et bilan de la concertation
    210 Ko - 2018-073 Arrêt du projet de Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Augy et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)

    210 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/082
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Augy (Yonne)
    Lieu : Augy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-074 Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme d'Auxerre
    244 Ko - 2018-074 Approbation de la révision du Plan local d\'urbanisme d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/083
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Auxerre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-075 Approbation de l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) de Chevannes
    243 Ko - 2018-075 Approbation de l\'élaboration du Plan local d\'urbanisme (PLU) de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    243 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/084
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Chevannes (Yonne)
    Lieu : Chevannes (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-076 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes
    227 Ko - 2018-076 Instauration d\'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    227 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/085
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Chevannes (Yonne)
    Lieu : Chevannes (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-077 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny
    271 Ko - 2018-077 Approbation du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)

    271 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/086
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Perrigny (Yonne)
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-078 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny
    227 Ko - 2018-078 Instauration d\'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)

    227 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/087
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Perrigny (Yonne)
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme d'Escolives-Sainte-Camille
    152 Ko - 2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/088
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-080 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle
    232 Ko - 2018-080 Instauration d\'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle (ouvre la visionneuse)

    232 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/089
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
    Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-081 Approbation du document-cadre d'orientations de la Convention intercommunale des attributions
    135 Ko - 2018-081 Approbation du document-cadre d\'orientations de la Convention intercommunale des attributions (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/090
    Sujet : logement social
    Organisme : Conférence intercommunale du logement de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-082 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d'Yonne Habitat
    584 Ko - 2018-082 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d\'Yonne Habitat (ouvre la visionneuse)

    584 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/091
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-083 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l'Office Auxerrois de l'Habitat dans divers quartiers
    185 Ko - 2018-083 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat dans divers quartiers (ouvre la visionneuse)

    185 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/092
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-084 Désignation d'un suppléant à l'association AMIDON 89
    136 Ko - 2018-084 Désignation d\'un suppléant à l\'association AMIDON 89 (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/093
    Sujet : action sociale / association / élu
    Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger
    145 Ko - 2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d\'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/094
    Sujet : association familiale
    Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l'Auxerrois
    141 Ko - 2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/095
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-087 Adhésion à l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC)
    145 Ko - 2018-087 Adhésion à l\'Association française pour l\'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC) (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/096
    Sujet : association / production électrique
    Organisme : France Hydrogène
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes
    222 Ko - 2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes (ouvre la visionneuse)

    222 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/097
    Sujet : commande publique / transport / véhicule à deux roues
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d'accessibilité
    96 Ko - 2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d\'accessibilité (ouvre la visionneuse)

    96 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/098
    Sujet : personne handicapée
    Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'échanges multimodal de la porte de Paris
    165 Ko - 2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du Pôle d\'échanges multimodal de la porte de Paris (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/099
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-091 Vidéo-protection du Pôle d'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    116 Ko - 2018-091 Vidéo-protection du Pôle d\'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/100
    Sujet : surveillance du territoire
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire
    144 Ko - 2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d\'amélioration du réseau – Financement par l\'augmentation de la surtaxe communautaire (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/101
    Sujet : eau potable / finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable
    148 Ko - 2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d\'une conduite d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/102
    Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier
    145 Ko - 2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/103
    Sujet : déchets
    Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages
    195 Ko - 2018-095 Avenant à la convention avec l\'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages (ouvre la visionneuse)

    195 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/104
    Sujet : déchets
    Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
    141 Ko - 2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/105
    Sujet : déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté
    137 Ko - 2018-097 Extension de la démarche Cit\'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l\'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l\'ADEME Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/106
    Sujet : économie d'énergie
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois
    140 Ko - 2018-098 Convention d\'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/107
    Sujet : aire de stationnement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
    544 Ko - 2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    544 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/108
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/109
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/110
    Sujet : communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/111
    Sujet : communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif)
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/112
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Point d'étape du Programme Logements Durables
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/113
    Sujet : logement
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/114
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes
    98 Ko - 2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    98 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/115
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
    140 Ko - 2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/116
    Sujet : aire de stationnement
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny
    110 Ko - 2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l\'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny (ouvre la visionneuse)

    110 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/117
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes de Seignelay-Brienon (Seignelay ; 1993-2017) / Pousseaux (Yonne) / Festigny (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale
    122 Ko - 2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l\'Auxerrois et le Centre communal d\'action sociale (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/118
    Sujet : hydrocarbure / commande publique
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois
    105 Ko - 2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des conseils d\'administration des lycées de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    105 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/119
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre
    111 Ko - 2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l\'Auxerrois par la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    111 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/120
    Sujet : véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de travaux
    106 Ko - 2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d\'un marché de travaux (ouvre la visionneuse)

    106 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/121
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-107 Modification du tableau des effectifs
    355 Ko - 2018-107 Modification du tableau des effectifs (ouvre la visionneuse)

    355 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/122
    Sujet : personne handicapée
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-108 Convention avec le Département de l'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A6, pour le thème " Auxerre "
    129 Ko - 2018-108 Convention avec le Département de l\'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d\'animation culturelle et touristique sur l\'autoroute A6, pour le thème \' Auxerre \' (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/123
    Sujet : communication institutionnelle / tourisme / signalisation routière
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-109 Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme pour la requalification du port d'Auxerre et de ses abords
    205 Ko - 2018-109 Convention de partenariat pour l\'élaboration d\'un programme pour la requalification du port d\'Auxerre et de ses abords (ouvre la visionneuse)

    205 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/124
    Sujet : port fluvial
    Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-110 Convention avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d'activités des Macherins à Monéteau
    139 Ko - 2018-110 Convention avec ENEDIS pour l\'implantation d\'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d\'activités des Macherins à Monéteau (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/125
    Sujet : distribution électrique / zone d'activités
    Organisme : Enedis (2002-....)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d'activités d'Appoigny
    170 Ko - 2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d\'activités d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)

    170 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/126
    Sujet : distribution électrique / zone d'activités
    Organisme : Enedis (2002-....)
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-112 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente
    162 Ko - 2018-112 Parc d\'activités des Mâcherins – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)

    162 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/127
    Sujet : zone d'activités / immobilier
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d'Appoigny
    158 Ko - 2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/128
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Appoigny (Yonne)
    Lieu : Appoigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry
    213 Ko - 2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)

    213 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/129
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Lindry (Yonne)
    Lieu : Lindry (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry
    203 Ko - 2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)

    203 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/130
    Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
    Organisme : Lindry (Yonne)
    Lieu : Lindry (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves
    219 Ko - 2018-116 Approbation du Plan local d\'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)

    219 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/131
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
    Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves
    215 Ko - 2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)

    215 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/132
    Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
    Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
    Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves
    121 Ko - 2018-118 Instauration de l\'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d\'édification d\'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/133
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
    Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021
    178 Ko - 2018-119 Avenant 1 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021 (ouvre la visionneuse)

    178 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/134
    Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021
    183 Ko - 2018-120 Avenant 2 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat 2016-2021 (ouvre la visionneuse)

    183 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/135
    Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "
    244 Ko - 2018-121 Mise en œuvre du dispositif \' Action Cœur de Ville \' (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/136
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000
    122 Ko - 2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés \' Zone Spéciale de Conservation \' – Natura 2000 (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/137
    Sujet : protection de la nature
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017
    119 Ko - 2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d\'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/138
    Sujet : traitement des déchets / commande publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois
    162 Ko - 2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    162 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/139
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017
    91 Ko - 2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'eau potable relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    91 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/140
    Sujet : eau potable / commande publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif relatif à l'exercice 2017
    91 Ko - 2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement non collectif relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    91 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/141
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-127 Convention avec la SAFER pour l'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau
    157 Ko - 2018-127 Convention avec la SAFER pour l\'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/142
    Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
    Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation
    168 Ko - 2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation (ouvre la visionneuse)

    168 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/143
    Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d'électricité des Plaines de l'Yonne dans le cadre de l'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire
    125 Ko - 2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d\'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d\'électricité des Plaines de l\'Yonne dans le cadre de l\'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/144
    Sujet : distribution électrique
    Organisme : Enedis (2002-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-130 Appel à projet pour l'accompagnement à la réalisation d'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental
    207 Ko - 2018-130 Appel à projet pour l\'accompagnement à la réalisation d\'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l\'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental (ouvre la visionneuse)

    207 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/145
    Sujet : économie d'énergie
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-131 Participation au Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne
    171 Ko - 2018-131 Participation au Contrat d\'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne (ouvre la visionneuse)

    171 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/146
    Sujet : traitement des déchets
    Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire
    554 Ko - 2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    554 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/147
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet
    107 Ko - 2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet (ouvre la visionneuse)

    107 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/148
    Sujet : conseil communautaire / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami
    105 Ko - 2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami (ouvre la visionneuse)

    105 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/149
    Sujet : conseil communautaire / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l'Auxerrois
    138 Ko - 2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/150
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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